Administratif

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De nombreux documents ci-dessous sont accessibles par des liens avec la rubrique "ADMINISTRATIF" du site de la FFTT. D'autre documents y sont également consultables et téléchargeables. N'hésitez pas à la parcourir !

Ligue

Règlements et fonctionnement

Statuts (PDF)

Règlement intérieur (PDF)

Tarifs (PDF)

Circulaire et tarifs mutations 2011-2012 (PDF) - Voir rubrique FFTT pour les formulaires associés.

Formulaires

Papier en tête Ligue (WORD)

Note de frais (EXCEL)

Informations

Coordonnées complètes des clubs des Alpes Maritimes (PDF)

Coordonnées complètes des clubs du Var (PDF)

Fichier des adresses mail des correspondants de clubs des Alpes Maritimes (Fichier csv).

Fichier des adresses mail des correspondants de clubs du Var (Fichier csv).

Enregistrez le fichier csv sur votre ordinateur (clic à droite sur le lien puis "Enregistrez la cible...")

puis importez le dans votre logiciel de courrier (procédure pour Windows mail)

Somme due par un club (licences et Critérium Fédéral) (Voir)

F.F.T.T.

Statuts / Règlement intérieur / Règles diverses

Statuts (PDF)

Règlement intérieur (PDF)

Règlement financier et de gestion (PDF)

Règlements administratifs (PDF)

Règlement disciplinaire (PDF)

Règlement disciplinaire relatif aux cartons (PDF)

Lutte contre le dopage (PDF)

Prévention contre les violences sexuelles (PDF)

Circulaire administrative (PDF)

Règlements sportifs

Règlements sportifs (PDF)

Règles du jeu (PDF)

Procédure de vérification des licences lors des compétitions (PDF)

Formulaires Clubs et Licences

Demande d'affiliation (PDF)

Demande de licence (PDF)

Demande de mutation ordinaire 2011-2012 (PDF)

Demande de mutation promotionnelle 2011-2012 (PDF)

Demande de mutation exceptionnelle 2010-2011 (PDF)

Demande d'équivalence de classement (PDF)

Demande de modification de date, salle ou horaire d'une rencontre de nationale (EXCEL)

SPID - Espace "Mon Club"

Notice d'utilisation - Gestion Administrative (PDF)

Notice d'utilisation - Gestion Sportive (PDF)

Sportif

Revêtements autorisés - Principes (PDF)

Revêtements autorisés - liste en cours / n°32B (PDF)

Revêtements autorisés - Prochaine liste / n°33 - Parution le 01/04/2012

Assurance fédérale

Résumé du contrat (PDF)

Garanties et franchises (PDF)

Garanties complémentaires (PDF)

Avis de sinistre (PDF)

Fiches pratiques (Réalisation FFTT)

Club

Création (PDF)

Changement de nom (PDF)

Prise d'indépendance (PDF)

Fusion (PDF)

Entente (PDF)

Dissolution (PDF)

Licence

Traditionnelle (PDF)

Promotionnelle (PDF)

Joueur étranger (PDF)

Joueur étranger professionnel (PDF)

Procédure de vérification des licences lors des compétitions (PDF)

Mutations

Ordinaire (PDF)

Exceptionnelle (PDF)

Versement d'une indemnité de formation (PDF)

Mutation Promotionnelle (PDF)

Championnat par Equipes

Participation des joueurs étrangers (PDF)

Participation des joueurs mutés (PDF)

Participation des joueurs (Brûlage) (PDF)

Clubs Employeurs

Recruter en apprentissage

CFA Méditerranée - Guide général (PDF)

CFA Méditerranée - Apprentissage (PDF)

Arrêté préfectoral

Arrêté du 21 décembre 2010 du Préfet de Région PACA fixant le montant des aides dans le cadre des CUI (PDF)

Convention collective

Convention Collective Nationale du Sport (PDF)

Le site du COSMOS (Conseil Social du Mouvement Sportif) : www.cosmos.asso.fr

Fiches pratiques URSSAF

Chèque Emploi Associatif (PDF)

Dépliant Association Sportive (PDF)

Guide Association Sportive Edition 2010 (PDF) - Pour info : Ed. 2009

Taux et montants des cotisations - (PDF à jour au 15/04/10) ou lien vers la rubrique tenue à jour sur le site de l'URSSAF)

Aides à l'emploi - Tableau récapitulatif - janvier 2010 (PDF)

Aides à l'emploi - Le Contrat Unique d'Insertion - janvier 2010 (PDF)

Mise à jour : 06/01/12